Marque expirée - Marque en non vigueur

Anneau SPHERING
FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE F.H. INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1374087
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque Anneau SPHERING

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE F.H. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Anneau SPHERING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE F.H. INDUSTRIE domicilié(e) Zac de Kernevez, 6 rue Nobel,29000 QUIMPER (dossier no 2321865) - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 939 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321865) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Anneau SPHERING est expirée depuis le 8 octobre 2016.

FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE F.H. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TENOLIG


FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE F.H. INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée - Zac de Kernevez, 6 rue Nobel,29000 QUIMPER (dossier no 2321865) - 29000 - France - SIREN 303939755


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321865) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321865 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation n°2077005 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413583 - Publication au BOPI 2005-06-13

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, yeux et dents artificiels, et notamment tous les types de prothèses et d'implants.